Togo : Les véhicules à moteur, y compris les motocyclettes de plus de 125cm3, seront taxés

Publié le jeudi 21 fevrier 2019 | Togo First

© aLome.com par Parfait
Grand mouvement d`humeur des conducteurs de taxis-motos sur diverses artères de la capitale pour dénoncer le harcèlement de policiers
Lomé, le 12 juin 2015. Des zémidjans remontés contre le paiement de leurs redevances fiscales et surtout contre le harcèlement de leurs clients qui ne portent pas de casques par policiers et gendarmes dans les rues.

Au Togo, les véhicules à moteurs seront désormais assujettis à une taxe. La Taxe sur les véhicules à moteurs (TVM) qui existait dans l’ancien code des impôts a été réorganisée et reconduite dans le nouveau dispositif fiscal, a confirmé hier mercredi 20 février l’Office togolais des recettes (OTR).

La taxe dont 85% est destinée à la Société autonome de financement de l’entretien routier (SAFER), concerne les véhicules automobiles, les camions, les camionnettes, les tracteurs routiers ainsi qu’une certaine catégorie de motocyclettes, notamment les plus de 125cm3.

Sont exclus du champ de couverture de cette taxe les véhicules dont les propriétaires bénéficient du privilège diplomatique ou consulaire, les véhicules des forces armées, des forces de l’ordre (Police et Gendarmerie), des sapeurs-pompiers, et les ambulances ou véhicules de transport des malades. Les véhicules en transit, les motocyclettes de 125cm3 et moins, ainsi que les engins à usage agricoles sont également exemptés.

La taxe est payable en totalité en une seule fois par année. Le montant de la vignette varie de 10.000 FCFA pour les véhicules 5 chevaux à 130.000 FCFA pour les camions de plus de 12 tonnes, tandis que les motocycelttes de plus 125 cm3 payeront 15.000 FCFA. ... suite de l'article sur Autre presse

Commentaires

Dans le dossier