Justice togolaise/Remue-ménage au sein de l’appareil judiciaire, le Juge Sronvie réhabilité

Politique

Publié le mardi 10 janvier 2017 | Telegramme 228

© aLome.com par Edem Gadegbeku et Parfait
Prestation de serment des nouveaux membres de la HAAC
Lomé, le 09 juin 2016. Salle d`audience de la Cour suprême du Togo. La nouvelle HAAC a désormais et officiellement le quitus pour élire son bureau de fonctionnement.

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Les lignes ont encore bougé le 28 Décembre dernier dans l’appareil judiciaire togolais. Par un décret de nomination, le président de la République a procédé à un véritable remue-ménage. En explorant le décret de nomination pris par Faure Gnassingbé, on constate facilement que plusieurs sections de l’appareil judiciaire national changent de titulaire. Entre autres nominations, on retient celle du juge Yaovi Sronvi. Relevé de ses fonctions de président de la Cour d’Appel de Lomé il y a quelques mois, pour une affaire de corruption dont il a toujours nié son implication, l’homme est désormais nommé Directeur de législation. On peut sans se tromper parler de réhabilitation pour ce magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 2ème échelon.

Aussi, peut-on constater, en explorant le décret que la Chambre judiciaire de la Cour Suprême change également de main. En lieu et place du Juge Akakpovi Gamatho, c’est au magistrat de 1er grade, 1er groupe, 2e échelon, précédemment Conseiller à la chambre judiciaire de la Cour suprême, Dzidzimesse Koffi Agbenyo BASSAH, qu’échoit la charge de président.
La Cour d’Appel de Lomé voit l’arrivée également d’un nouveau titulaire en la personne de Konmite Dindangue, précédemment président de la Cour d’Appel de Kara. A la place de Konmite Dindangue, à Kara, c’est le juge Moti Nutifafato Amévo Kokuvi qui dirigera les affaires à tête de la Cour d’Appel de Kara.

Pour mieux s’imprégner de ce remue-ménage, nous vous proposons l’intégralité du décret de nomination...
..........................................
REPUBLIQUE TOGOLA1SE
Travail - Liberté - Patrie
MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES RELATIONS AVEC LES INSTITUTIONS DE LA REPUBLIQUE
DECRET N° 2016-176/PR
portant nomination de magistrate
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,
Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice et des relations avec les institutions de la République,
Vu la constitution du 14 octobre 1992 ;
Vu la loi organique n° 96-11 du 21 aout 1996 fixant statut des magistrats, modifiée par la loi organique n° 2013-007 du 25 février 2013 ;
Vu la loi organique n° 97-05 du 06 mars 19997 portant organisation et fonctionnement du conseil supérieur de la magistrature ;
Vu l’ordonnance n°78-35 du 07 septembre 1978 portant organisation judiciaire ;
Vu le décret n°97-224/PR du 04 décembre 1997 portant modalités communes duplication de la loi organique n° 96-11 du 21 aout 1996 fixant statut des magistrats ;
Vu le décret n°2012-004/PR du 29 février 2012 relatif aux attributions des ministres d’Etat et ministres ;
Vu le décret n°2012-006/PR du 07 mars 2012 portant organisation des départements ministériels ;
Vu le décret n°2015-038/PR du 05 juin 2015 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret n°2015-041/PR du 28 juin 2015 portant composition du gouvernement, modifie par le décret n°2016-086/PR du 1er août 2016 et le décret n°2016-087/PR du
2 aout 2016 ;
Vu le procès-verbal de délibération du conseil supérieur de la magistrature en date du
22 septembre 2016 ;
Le conseil des ministres entendu,
DECRETE :
Article 1er : Sont nommés :
I. CHANCELLERIE
CABINET
- Directeur de la législation :
M. SRONVIE Yaovi, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 2ème échelon, précédemment mis à la disposition du ministère de la justice et des relations avec les institutions de la République.
- Directeur des affaires judiciaires :
M. MESSAN Folly, magistrat de 2ème grade, 3ème échelon, précédemment en service au ministère de la justice et des relations avec les institutions de la République.
- Directeur des affaires pénales et des grâces :
M. AKOHOUEGNON Tossa Amouzou, magistrat de 2ème grade, 3ème échelon, précédemment 4ème substitut du procureur de la République près le tribunal de 1ere instance de 1ere classe de Lomé.
INSPECTION GENERALE
Inspecteur général :
M. ALFA-ADINI Byalou, magistrat de 1er grade, 1er groupe, 2ème échelon, précédemment inspecteur général adjoint des services juridictionnels et pénitentiaires.
Inspecteur général adjoint :
M. DEGBOVI Koffi, magistrat de 1er grade, 2e groupe, 3e échelon, précédemment conseiller à la chambre judiciaire de la Cour suprême.
II. COUR SUPREME
SIEGE
CHAMBRE JUDICIAIRE
Président :
M. BASSAH Agbenyo Koffi Dzidzimesse, magistrat de 1er grade, 1er groupe, 2e échelon, précédemment conseiller à la chambre judiciaire de la Cour suprême.
Conseillers :
- M. KOUYOU Tchodie, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 2ème échelon,
précédemment vice-président de la Cour d’appel de Lomé.
- M. SOGOYOU Pawele, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 2ème échelon, précédemment président de la chambre d’accusation de la Cour d’appel de Lomé.
- Mme ABBEY-KOUNTE Kayi, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 2ème échelon,
précédemment conseiller à la Cour d’appel de Lomé.
- Mme FIAGBE Affi, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 2ème échelon
précédemment conseiller à la Cour d’appel de Lomé.
- M. AMOUSSOU-KOUETETE Anani, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 1er échelon, précédemment conseiller à la Cour d’appel de Lomé.
- M. BODJONA Pignossi, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 1er échelon, précédemment conseiller à la Cour d’appel de Lomé.
- M. AYEVA Tcha-Tchibara, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 1er échelon, précédemment conseiller à la Cour d’appel de Lomé.
PARQUET
Avocats généraux :
- M. EDORH Gbeboumey Galley, magistrat de 1er grade, 1er groupe, 2ème échelon, précédemment conseiller à la chambre judiciaire de la Cour suprême.
- M. BEKETI Adamou, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 2ème échelon, précédemment procureur général près la Cour d’appel de Lomé.
- M. DODZRO Komlan, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 1er échelon, précédemment 2ème substitut général près la Cour d’appel de Lomé.
III. RESSORT DE LA COUR D’APPEL DE LOME
COUR D’APPEL DE LOME
SIEGE
Président :
M. KOMINTE Dindangue, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 2ème échelon, précédemment président de la Cour d’appel de Kara.
Vice-president :
M. WOTTOR Kokou Amegboh, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 1er échelon, précédemment en détachement à la Société togolaise de recouvrement.
Président de la chambre d’accusation :
M. BIGNANG Koffi Ernest, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 1er échelon, conseiller à la Cour d’appel de Lomé.
Conseillers :
- M. NAYO Karenkou Awoulmere, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 1er échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. POLO Sela, magistrat de 2ème grade, 4ème échelon, précédemment en service au ministère de la justice et des relations avec les institutions de la République.
- M. FOLLY Kossi, magistrat de 2ème grade, 4ème échelon précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. ATTIVI-CESSI Atevi Cechivi, magistrat de 2ème grade, 4ème échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. EDZOLEVO Kossi, magistrat de 2ème grade, 4ème échelon, précédemment juge au tribunal de1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. KONDO Ouro-Gnaou, magistrat de 2ème grade, 4ème échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 2ème classe d’Aneho.
- M. BAKAI Batombou, magistrat de 2ème grade, 4ème échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. AYIM Palamwe, magistrat de 2ème grade, 4ème échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. LETAABA Behema, magistrat de 2ème grade, 4ème échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. LARE Mondou, magistrat de 2ème grade, 4ème échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. ABOTCHI Ouwolowosse Yao-Kouma, magistrat de 2ème grade, 3ème échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3ème classe de Vogan.
- M. DETEH Ayaovi, magistrat de 2ème grade, 3ème échelon, précédemment substitut général près la Cour d’appel de Kara.
- M. ETSE Komi Sena, magistrat de 1ère grade, 2ème groupe, 1er échelon, précédemment conseiller à la Cour d’appel de Kara.
PARQUET
Premier substitut général :
M. BIDASSA Essozimna, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 2ème échelon, précédemment conseiller à la Cour d’appel de Kara.
Substituts généraux :
- M. GBADOE Edoh Dodji, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 1er échelon, précédemment vice-président du tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. ALI Essodon, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 1er échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. AMEDJI Komlavi Abueno, magistrat de 2ème grade, 4ème échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE PREMIERE CLASSE DE LOME
SIEGE
Président du tribunal :
M. KUTUHUN Kossi, magistrat de 1er grade, 2ème groupe, 1er échelon, précédemment conseiller à la Cour d’appel de Lomé.
Vice-président :
M. KADANGA Tchalim, magistrat de 2ème grade, 4ème échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
Juges :
- M. POUTOULI Abli, magistrat de 2ème grade, 4ème échelon, précédemment
président du tribunal de 1ère instance de 2ème classe de Kpalimé.
- M. SOUMDINA Komi, magistrat de 2ème grade, 3ème échelon, précédemment juge destruction en charge du 5ème cabinet destruction du tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. KELOUWANI Matake, magistrat de 2ème grade, 4ème échelon, précédemment juge au tribunal du travail de Lomé.
- M. ESSE Koudouvo, magistrat de 2ème grade, 4ème échelon, précédemment juge du 8ème cabinet d’instruction du tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. BASSAH Kokou Mewonowovo, magistrat de 2ème grade, 1er échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3ème classe de Badou.
- Mme AYIVON-KPETESSOU Afi, magistrat de 3ème grade, 4ème échelon, précédemment juge destruction du 1er cabinet d’instruction au tribunal de 1ère instance de 2ème classe d’Aného.
- Mme SABOUTEY Ayaovi, magistrat de 3ème grade, 3ème échelon, précédemment juge du 2ème cabinet d’instruction au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Tsevie.
Doyen des juges d’instruction :
M. ADJOLI Awi, magistrat de 2e grade, 4e échelon, précédemment juge du 2e cabinet d’instruction du tribunal de 1ère instance de 1ere classe de Lomé.
Juges d’instruction :
- M. d’ALMEIDA Kodjo, magistrat de 2e grade, 4e échelon, précédemment 3e substitut du procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. ATANDJI Koffi, magistrat de 2e grade, 4e échelon, précédemment président du tribunal pour enfants de Lomé.
- Mme KAPITAIS Yawa Piniwe, magistrat de 2e grade, 3e échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. LAMBONI Kanfitieni, magistrat de 2ème grade, 3ème échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3ème classe d’Amlamé.
- Mme ABIFARIM Tawakaritou Oyebola Adunni, magistrat de 3ème grade, 4ème échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- Mme AGBAGLA Kayi Hogbemede, magistrat de 3ème grade, 4ème échelon, précédemment juge des enfants au tribunal pour enfants de Lomé.
- Mme AMEBOUBE Akuvi Kekeli épouse SORSY, magistrat de 3ème grade, 3ème échelon, précédemment substitut du procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 3ème classe de Vogan.
Juges des enfants :
- Mme ATITSO Afi, magistrat de 2ème grade, 4ème échelon, précédemment procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 2ème classe d’Aného.
- M. TOKE Kokou, magistrat de 2ème grade, 3ème échelon, précédemment en service au ministère de la justice et des relations avec les institutions de la République.
- M. KPEMOUA Kalao Komla, magistrat de 2ème grade, 3ème échelon, précédemment procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 2ème classe de Sokodé.
Substituts du procureur de la République
- M. BAGNA Aboudal-Raouf, magistrat de 2ème grade, 3ème échelon, précédemment procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 2ème classe de Dapaong.
- M. TOITRE Labekoua, magistrat de 2ème grade, 3ème échelon, précédemment procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 2ème classe de Kpalimé.
- Mme MOUZOU Mehebe, magistrat de 3ème grade, 5ème échelon, précédemment
8ème substitut du procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. GAMATHO Folly Philippe, magistrat de 3ème grade, 4ème échelon, précédemment juge destruction au tribunal de 1ère instance de 3ème classe de Tsevie.
- Mme ALLYN Kanko, magistrat de 3ème grade, 4ème échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. AGBOLI Kekeli Edo, magistrat de 3ème grade, 4ème échelon, précédemment juge du 2ème cabinet d’instruction du tribunal de 1ère instance de 2ème classe d’Atakpamé.
- Mme OKPAR Assera, magistrat de 3ème grade, 4ème échelon, précédemment juge d’instruction au tribunal de 1ère instance de 3ème classe de Tabligbo.
- M. TOMINA Ikpaama, magistrat de 3ème grade, 4ème échelon, précédemment juge du 1er cabinet d’instruction au tribunal de 1ère instance de 3ème classe de Notsè.
TRIBUNAL DU TRAVAIL
Juges
- ABODJI Yacoubou Adam, magistrat de 2ème grade, 3ème échelon, précédemment juge du 6ème cabinet d’instruction du tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. KAPI Amine, magistrat de 2ème grade, 3ème échelon, précédemment procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 3ème classe de Tsevie.
- Mme YAYA Zeynatou, magistrat de 3ème grade, 3ème échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 3ème classe de Vogan.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE DEUXIEME CLASSE D’ATAKPAME
SIEGE
Juge d’instruction :
M. ANKOU Koffi Aba, magistrat de 3ème grade, 3ème échelon précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 3ème classe de Notse.
Juge des enfants :
M. ADI KPAKPABIA Akila, magistrat de 3e grade, 2e échelon, précédemment juge exerçant les fonctions de juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Mango.
PARQUET
Procureur de la République :
M. HUMADO Koku, magistrat de 2e grade, 3e échelon précédemment substitut du procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
Substitut du procureur de la République :
M. ATAH Sydy Baketou, magistrat de 3ème grade, 3ème échelon, précédemment substitut du procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 1ère classe d’Aného.
TRIBUNAL DE PREMIRE INSTANCE DE DEUXIEME CLASSE DE KPALIME
SIEGE
Président du tribunal :
M. ADJEI Kodjovi, magistrat de 2e grade, 3e échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Kévé.
Juge d’instruction :
M. PANIZI Aklesso, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge du 3e cabinet d’instruction du tribunal de 1ère instance de 2e classe de Kara.
Juge des enfants :
M. BATENGUE Damssane, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 3e classe d’Agou.
PARQUET
Procureur de la République :
M. BALOUKI Djoua Koffi, magistrat de 2e grade, 3e échelon, précédemment juge du 7e cabinet d’instruction du tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
Substitut du procureur de la République :
M. DOGO Ognan, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment substitut du procureur de la République près le tribunal de 1ere instance de 3e classe de Tsevie.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE DEUXIEME CLASSE D’ANEHO
SIEGE
Président du tribunal :
M. KOKOROKO Koku Dzifa, magistrat de 2e grade, 3e échelon, précédemment
6e substitut du procureur de la République près le tribunal de 1ere instance de 1ère classe de Lomé.
Juge :
Mme NAPO Niko, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment substitut du procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 2e classe de Kpalimé.
Juges d’instruction :
- M. ALOWA-ALASSAN Olawole, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge du 2e cabinet d’instruction du tribunal de 1ère instance de 3e classe d’Aného.
- Mme OKATE Tchonanke, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 3e classe d’Aného.
Juge des enfants :
M. DAO Abalo, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge exerçant les fonctions de juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Tabligbo.
PARQUET
Procureur de la République :
M. NASSAMPERE M’Diebe, magistrat de 3e grade, 5e échelon, précédemment procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 3e classe de Mango.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE TSEVIE
SIEGE
Juge :
M. GNANDi BABA Nabou, magistrat de 3e grade, 2e échelon, précédemment juge exerçant les fonctions de juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Tohoun.
Juges d’instruction :
- M. PERE Tchessi Essotcheba, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 2e classe de Sokodé.
- M. SORSY Kodjo Agbessi, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge d’instruction du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Bassar.
PARQUET
Procureur de la République :
M. KLOUGAN Yao, magistrat de 2e grade, 3e échelon, précédemment procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 2e classe d’Atakpamé.
Substitut du procureur de la République :
M. BODJONA Pyabalo, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment en service au ministère de la justice et des relations avec les institutions de la République.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE NOTSE
SIEGE
Président du tribunal :
M. AGBODJI Kossivi Edem, magistrat de 3e grade, 5e échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Pagouda.
Juge d’instruction :
M. GBESSE Koffi, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge du 2e cabinet d’instruction du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Notsè.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE KEVE
SIEGE
Président du tribunal :
M. KPAKPAI Hodabalo, magistrat de 3e grade, 5e échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Mango.
PARQUET
Procureur de la République :
Mme N’ZONOU Donga, magistrat de 3e grade, 5e échelon, précédemment procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 3e classe de Sotouboua.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE TOHOUN
Président du tribunal charge des fonctions de juge des enfants :
M. KUSIAKU Komi Agbenowosi, magistrat de 3e grade, 5e échelon, précédemment procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 3e classe de Vogan.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE VOGAN
SIEGE
Président du tribunal :
M. DZIKUNU Efui, magistrat de 3e grade, 5e échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Bafilo.
Juge d’instruction chargé des fonctions de juge des enfants :
Mme TCHABODE Awoussi, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment Juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 2e classe d’Atakpamé.
PARQUET
Procureur de la République :
M. LAWSON HETCHELI Messan, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 3e classe de Kévé.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE TABLIGBO
SIEGE
Juge exerçant les fonctions de juge des enfants :
M, BITEMA Takaw, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Tabligbo.
Juge d’instruction :
M. AKAGLA Yao, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment substitut du procureur de la République près le tribunal de 1ere instance de 2e classe de Kara.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE D’AMLAME
Président du tribunal :
M. SETEKPO Kouakou Virgile, magistrat de 3e grade, 5e échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Tohoun.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE BADOU
SIEGE
Président du tribunal :
M. ABINA Memessile, magistrat de 3e grade, 5e échelon, précédemment président du tribunal de 1ere instance de 3e classe de Blitta.
Juge d’instruction charge des fonctions de juge des enfants :
M. AMENOUDO Komi, magistrat de 3e grade, 2e échelon, précédemment juge exerçant les fonctions de juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Tandjouare.
PARQUET
Procureur de la République :
M. BALLA N’waki, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment juge d’instruction du tribunal de 1ère instance de 2e classe de Sokodé.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE D’AGOU
SIEGE
Président du tribunal :
M. KATAKA Missiham Tchamse, magistrat de 3e grade 4e échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Mandouri.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE D’ELAVAGNON
Président du tribunal chargé des fonctions de juge des enfants :
M. BADJEMNA Faguedeba, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 3e classe de Kanté.
IV- RESSORT DE LA COUR D’APPEL DE KARA
COUR D’APPEL DE KARA
SIEGE
Président :
M. MOTI Nutifafato Amevo Kokuvi, magistrat de 1er grade, 2e groupe, 1er échelon, précédemment vice-president de la Cour d’appel de Kara.
Vice-president :
M. TCHAGBA Idrissou Sahidou, magistrat de 1er grade, 2e groupe, 1er échelon, précédemment doyen des juges d’instruction au tribunal 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
Conseillers :
- M. ABOUDOU-SALAMI, magistrat de 2e grade. 4e échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 1ere classe de Lomé.
- M. ADJEODA Atchou, magistrat de 2e grade, 4e échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 2e classe de Dapaong.
- M. TAPATI Patahouyem Kokou, magistrat de 2e grade, 4e échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Lomé.
- M. FOUGOU Kpaguidja, magistrat de 2e grade, 3e échelon, précédemment
président du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Notsè.
PARQUET
Procureur général :
M. KOUTOB-NAOTO Tchontchoko, magistrat de 1er grade, 2e groupe, 1er échelon, précédemment 2e substitut général près la Cour d’appel de Kara.
Substitut général :
M. KANTATI Yentroudjoa, magistrat de 2e grade, 3e échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 2e classe de Sokodé.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE DEUXIEME CLASSE DE KARA
SIEGE
Juge :
M. KOMLA Komlavi Igneza, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 2e classe de Dapaong.
Juges d’instruction :
- M. NAGBE Komi Olewore, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 2e classe d’Aného.
- M. PETCHELEBIA Abalo Passama, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 2e classe de Kpalimé.
- M. HOUNKPATI Kokouvi, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment
juge au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Vogan.
Juge des enfants :
M. BAKOYA-YACE Tawena, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge d’instruction du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Mango.
PARQUET
Substitut du procureur de la République :
M. LARE N’pakba, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment substitut du procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 2e classe d’Atakpamé.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE DEUXIEME CLASSE DE SOKODE
SIEGE
Président du tribunal :
M. de SOUZA Akouete Deladem, magistrat de 3e grade, 5e échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3e classe d’Agou.
Juge :
M. NANOULI Goumbounth, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 2e classe de Sokodé.
Juge des enfants :
M. APEDO Akuete, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Blitta.
Juge d’instruction :
M. ALASSANE Abdoul Salami-Toure, magistrat de 3e grade, 3e échelon,
précédemment juge d’instruction du tribunal de 1ère instance de 3e classe de
Sotouboua.
PARQUET
Procureur de la République :
M. ALI Abdoul-Rahim, magistrat de 3e grade, 5e échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Tandjouare.
Substitut du procureur de la République :
M. AMADOS-DJOKO Kokou Dodji, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 3e classe d’Amlamé.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE DEUXIEME CLASSE DE DAPAONG
SIEGE
Président du tribunal :
M, DJANGUENANE Ukrinia, magistrat de 2e grade, 3e échelon, précédemment juge au tribunal de première instance de première classe de Lomé.
Juge :
M. KATCHALE Pawoumondom, magistrat de 3e grade, 2e échelon, précédemment juge exerçant les fonctions de juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Mandouri.
Juge d’instruction :
M. KOUSSABALO Mayaba Nicolas, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 2e classe de Kara.
Juge des enfants :
M. TSEVI Koffi, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge d’instruction du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Kanté.
PARQUET
Procureur de la République :
M. KOUROUM Sodou, magistrat de 3e grade, 5e échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Tchamba.
Substitut du procureur de la République :
M. N’KOUANTA Yemougna, magistrat de 3e grade, 2e échelon, précédemment juge exerçant les fonctions de juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Niamtougou.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE BLITTA
SIEGE
Président du tribunal :
M. APOU Ouro-Gao, magistrat de 3e grade, 5e échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3e classe d’Elavagnon.
Juge d’instruction charge des fonctions de juge des enfants :
Mme DJOBO Kpegna, magistrat de 3e grade, 2e échelon, précédemment juge exerçant les fonctions de juge des enfants au tribunal de 1ere instance de 3e classe de Blitta.
PARQUET
Procureur de la République :
M. TCHATCHAMANA Assimiou, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment juge d’instruction du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Badou.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE TCHAMBA
Président du tribunal charge des fonctions de juge des enfants :
M. TOUTABIZI Singaïdè, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment juge d’instruction du tribunal de 1ère instance de 2e classe de Kpalimé.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE SOTOUBOUA
SIEGE
Juge :
M. ZIEBROU Alassane, magistrat de 3e grade, 2e échelon, précédemment juge exerçant les fonctions de juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Sotouboua.
Juge d’instruction chargé des fonctions de juge des enfants :
M. PATOSSA Essossimna, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Sotouboua.
PARQUET
Procureur de la République :
M. TOURE Toaloutou, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 2e classe d’Atakpamé.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISEME CLASSE DE BAFILO
Président du tribunal chargé des fonctions de juge des enfants :
M. LARE Kolani Douti, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Guerin-Kouka.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE KANTE
SIEGE
Président du tribunal :
M. GNAMA Pidalatang, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment juge du 2e cabinet d’instruction du tribunal de 1ère instance de 2e classe de Kara.
Juge d’instruction chargé des fonctions de juge des enfants :
M. LAGUEBANDE Mahama Kerime, magistrat de 3e grade, 2e échelon, précédemment juge exerçant les fonctions de juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Badou.
PARQUET
Procureur de la République :
M. SAMBO Kourido, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 2e classe de Kara.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE GUERIN KOUKA
Président du tribunal charge des fonctions de juge des enfants :
M. OUMOROU Abasse, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment substitut du procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 2e classe de Sokodé.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE PAGOUDA
Président du tribunal chargé des fonctions de juge des enfants :
M. ABASSA Kossivi Atabesso, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment juge du 1er cabinet d’instruction du tribunal de 1ère instance de 2e classe de Kara.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE BASSAR
SIEGE
Président du tribunal :
M. AKAKPO Komlanvi, magistrat de 3e grade, 5e échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Niamtougou.
Juge d’instruction chargé des fonctions de juge des enfants :
M. KAZOULE Abalo, magistrat de 3e grade, 2e échelon, précédemment juge exerçant !es fonctions de juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Bassar.
PARQUET
Procureur de la République ;
M. AYAH Yawo Mawunyo, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Tsevie.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE MANGO
SIEGE
Président du tribunal :
M. KOLANI Totetoika, magistrat de 3e grade, 5e échelon, précédemment président du tribunal de 1ere instance de 3e classe de Kanté.
Juge d’instruction chargé des fonctions de juge des enfants :
M. AKPALO Gbati, magistrat de 3e grade, 2e échelon, précédemment juge exerçant les fonctions de juge des enfants au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Tchamba.
PARQUET
Procureur de la République :
M. AGBEHOM Kossivi Moussinou, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment juge d’instruction du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Vogan.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE MANDOURI
Président du tribunal chargé des fonctions de juge des enfants :
M. MAMA Ibourahim, magistrat de 3e grade, 3e échelon, précédemment juge au tribunal de 1ère instance de 3e classe de Mango.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE NIAMTOUGOU
Président du tribunal chargé des fonctions de juge des enfants :
M. ISSO ALASSANI Rachide, magistrat de 3e grade, 5e échelon, précédemment président du tribunal de 1ère instance de 3e classe de Bassar.
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE TROISIEME CLASSE DE TANDJOUARE
Président du tribunal chargé des fonctions du juge des enfants :
M. TOLA Soantchiebe, magistrat de 3e grade, 4e échelon, précédemment procureur de la République près le tribunal de 1ère instance de 3e classe de Bassar.
Article 2 : Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires.
Article 3 : Le garde des sceaux, ministre de la justice et des relations avec les institutions de la République est charge de l’exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République togolaise.
Fait à Lomé, le 28 Décembre 2016
Le Président de la République
Faure Essozimna GNASSINGBE
Le Premier ministre
Selom Komi KLASSOU
Le Garde des sceaux, ministre la Justice et des Relations avec les institutions
de la République
Kokouvi AGBETOMEY
Pour ampliation,
Le Secrétaire général
De la Présidence de la République
Daté Patrick TEVI-BENISSAN ... suite de l'article sur Autre presse

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